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Marques déposées par SAHINKAYA SINAN
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ITO-FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITO-FRANCE
SAHINKAYA SINAN

Numéro de dépôt :
3215252
Date de dépôt :
14/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2013
ITO-FRANCE de SAHINKAYA SINAN

Présentation de la marque ITO-FRANCE

Déposée le 14 mars 2003 par SAHINKAYA SINAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITO-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est SAHINKAYA SINAN domicilié(e) 3, ALLEE A. MASSY,91070 BONDOUFLE - 91070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAHINKAYA Sinan domicilié(e) 3, ALLEE A. MASSY,91070 GRIGNY - 91070 - France.

La marque ITO-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITO-FRANCE est expirée depuis le 14 mars 2013.

SAHINKAYA SINAN a également déposé les autres marques suivantes : LIXXO , PROSIMEX IMPORT-EXPORT


SAHINKAYA SINAN - 3, ALLEE A. MASSY,91070 BONDOUFLE - 91070 - France


SAHINKAYA Sinan - 3, ALLEE A. MASSY,91070 GRIGNY - 91070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).